Jean-Marie Travers


De: Travers (Jean-Marie, André)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2014-08-13"
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Mai 201406/05/2014
De: Travers (Jean-Marie)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus à l'échelon spécial
au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2008
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
07 Mars 200807/03/2008
De: Jean-Marie Travers
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus à l'échelon spécial du grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2007
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
17 Janvier 200717/01/2007
De: Travers (Jean-Marie)
inspecteur général de l'agriculture ; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Jean-Marie Travers
inspecteur d'agriculture
Objet:
inspecteur général de l'agriculture
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
02 Avril 200302/04/2003
De: Travers (Jean-Marie)
Objet:
du grade d'inspecteur général de l'agriculture
au titre de l'année 2003
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
promotion
26 Février 200326/02/2003
De: Travers (Jean-Marie)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur de l'agriculture
date_debut="1998-09-04"
corps="Administrateurs civils"
radiation
24 Juin 199924/06/1999
De: Jean-Marie Travers
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur de l'agriculture
Groupe:
date_debut="1998-09-04"
nomination
27 Mars 199927/03/1999
De: Travers (Jean-Marie)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="1995-11-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
03 Novembre 199503/11/1995
De: Jean-Marie Travers
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
04 Juin 199504/06/1995
De: Jean-Marie Travers
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions.”
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
10 Juin 199410/06/1994
De: Jean-Marie Travers
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
07 Avril 199307/04/1993
De: Jean-Marie Travers
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions.”
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
29 Février 199229/02/1992
De: Jean-Marie Travers
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
31 Mai 199131/05/1991
De: Jean-Marie Travers
administrateur civil
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, chargé des relations culturelles internationales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions.”
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, chargé des relations culturelles internationales"
délégation de signature
16 Février 199016/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.